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MICHELOT Agnès
« Une seule santé » en droit. Le projet de loi de l’Alliance Santé Biodiversité
Article : Environnement risques & santé, vol. 23 n° 4, 2024-07, pp. 213-216

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FRIANT-PERROT Marine
Chapitre 7. Quel cadre juridique pour la publicité digitale sur les aliments non sains adressée aux enfants ?
Article : Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences, vol. 34 n° 4, 2024-04, pp. 121-143

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CROCHET Karine, MAILLE Didier
Droits de la santé des étrangers : 1999-2024 - la longue dépression
Article : Maux d'exil, n° 78, 2024-03, pp. 4-5

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WURTZ Emmanuelle, LANOUZIERE Hervé
La santé au travail. Droit et pratique
Ouvrage : Economica, 2023, 585 p.

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DE GAUDEMONT Christelle
L’existence de directives anticipées du patient peut-elle empêcher l’arrêt des soins ?
Article : Dalloz, 2022-09-20, 2 p.

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Observatoire national de la protection de l'enfance (ONPE)
La santé des enfants protégés. Seizième rapport au Gouvernement et au Parlement
Rapport : La Documentation française, 2022-07, 76 p.

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HANNE Audrey
Garantie européenne pour l'enfance : un nouvel élan pour combattre la pauvreté et l'exclusion sociale. Dossier
Article : Forum, n° 98, 2022-06, pp. 17-25

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HENRARD Jean-Claude, MORLET-HAIDARA Lydia, VERBOUX Dorian (et al.)
Données de santé. Dossier
Article : Santé publique, vol. 34 n° 3, 2022-05, pp. 333-369

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Plan d'action interministériel de lutte contre les punaises de lit
Rapport : Gouvernement de la République française, 2022-03, 24 p.

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ZAOUAQ Karim
Chapitre 1. La télémédecine et ses implications sur la relation médecin/patient
Article : Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences, vol. 33 n° 2, 2022, pp. 15-25

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DENIS Frédéric, RUSCH Emmanuel, BERDOUGO François (et al.)
Santé des minorités sexuelles, sexuées et de genre. Dossier
Article : Santé publique, vol. 34 hors-série n° 2, 2022, 279 p.

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Commissaire aux droits de l'homme
Protéger le droit à la santé grâce à des systèmes de santé inclusifs et résilients accessibles à tous
Rapport : Conseil de l'Europe, 2021-02, 65 p.

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VINET Freddy, CHAMPEIL-DESPLATS Véronique, DONIER Virginie (et al.)
Gérer localement la crise du Covid-19. Dossier
Article : Revue française d'administration publique, n° 176, 2020-10, pp. 849-983

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OUELLET Christiane
Comment assurer le droit de participation des patients partenaires dans leurs soins ?
Rapport : Université de Sherbrooke-Faculté de droit, 2020-03, 64 p.

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